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Juin
2025
Vente de la maison mobile sise au 13, rue Gaudreault – VPC-SG-VM-20250625-01
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25
Juin
2025
Vente de surplus d’actifs – VPC-STP-VA-20250430-02
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25
Juin
2025
Dérogations mineures aux règlements d’urbanisme – Séance du 14 juillet 2025
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25
Juin
2025
Promulgation du règlement n° 2025-395
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04
Juin
2025
Promulgation du règlement n° 2025-393
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28
Mai
2025
Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur 2024 – Séance du 9 juin 2025
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15
Mai
2025
Adoption – Second projet de règlement n° PR-25-02 (2), intitulé : » Règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 2009-151 quant à la zone 46 F »
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30
Avr
2025
Assemblée publique de consultation – Premier projet de règlement n° PR-25-02 (1)
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30
Avr
2025
Vente de surplus d’actifs – VPC-STP-VA-20250430-01
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16
Avr
2025
Assemblée publique de consultation pour le premier projet de règlement n° PR-25-02 (1)
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15
Avr
2025
Adoption – Second projet de règlement n° PR-25-01 (2) intitulé : « Règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 2009-151 quant aux zones 35 C et 36 H »
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08
Avr
2025
Promulgation du règlement n° 2025-391
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08
Avr
2025
Promulgation du règlement n° 2025-390
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12
Mar
2025
Assemblée publique de consultation pour le premier projet de règlement n° PR-25-01 (1)
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25
Fév
2025
Tenue de registre référendaire pour les personnes habiles à voter de tout le territoire de la Ville de Port-Cartier
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20
Fév
2025
Dérogations mineures aux règlements d’urbanisme
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22
Jan
2025
Promulgation du règlement n° 2024-387
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06
Jan
2025
Dépôt du rôle de perception 2025
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18
Déc
2024
Dérogation mineure aux règlements d’urbanisme
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18
Déc
2024
Avis public prévisions budgétaires 2025
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