Le conseil municipal tient ses séances publiques ordinaires tous les deuxièmes lundis de chaque mois (sauf exception). Ces assemblées se déroulent à 19 h, sauf en période estivale (de mai à septembre), où elles se dérouleront à 16h30, à la salle du conseil de l’hôtel de ville, au 40 avenue Parent. L’ordre du jour est disponible ci-dessous le vendredi précédant chaque séance.
Trois particularités :
Les séances publiques extraordinaires sont convoquées à l’heure et à la date fixées par le maire.
Une période de questions est réservée aux citoyens à chaque rencontre. Les sujets doivent concerner la vie municipale et seront entendus sous réserve de l’acceptation du président d’assemblée (maire).
Les différents documents publics peuvent être lus et imprimés pour des fins strictement privées, informatives et non commerciales. Il est interdit de modifier, d’altérer ou d’adapter de quelque façon que ce soit le contenu de ces documents. Seuls les documents émis par le Service du greffe de la Ville de Port-Cartier et en portant le sceau sont officiels et font preuve de leur contenu.
Pour toute question concernant l’un de ces document, ou pour savoir s’il existe un ou des documents publics sur un sujet particulier, n’hésitez pas à communiquer avec le Service du greffe.
L’ordre du jour des séances ordinaires est disponible à compter de 13h, le vendredi précédant l’assemblée.
À venir
Lors d’assemblées extraordinaires, les documents sont disponibles le matin même uniquement.
À noter que le conseil peut ajouter ou retrancher des éléments à l’ordre du jour au début de chaque séance.
Les procès-verbaux sont généralement disponibles dans la semaine suivant la séance.
À venir
À venir
