Ville de Port-Cartier
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Avis publics

04 Sep 2025

Bien d’une valeur supérieure à 10 000 $ aliéné par la municipalité autrement que par enchère ou soumission publique

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04 Sep 2025

Recrutement du personnel électoral

ÉLECTIONS GÉNÉRALES MUNICIPALES 2025

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02 Sep 2025

Avis public aux propriétaires d’un immeuble ainsi qu’aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise – Scrutin du 2 novembre 2025

ÉLECTIONS GÉNÉRALES MUNICIPALES 2025

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26 Août 2025

Tenue de registre référendaire pour les personnes habiles à voter de tout le territoire de la Ville de Port-Cartier

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20 Août 2025

Bien d’une valeur supérieure à 10 000 $ aliéné par la municipalité autrement que par enchère ou soumission publique

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07 Août 2025

Dérogations mineures aux règlements d’urbanisme – Séance du 25 août 2025

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16 Juil 2025

Promulgation du règlement n° 2025-392

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16 Juil 2025

Tenue de registre référendaire pour les personnes habiles à voter de tout le territoire de la Ville de Port-Cartier

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25 Juin 2025

Vente de la maison mobile sise au 13, rue Gaudreault – VPC-SG-VM-20250625-01

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25 Juin 2025

Vente de surplus d’actifs – VPC-STP-VA-20250430-02

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25 Juin 2025

Dérogations mineures aux règlements d’urbanisme – Séance du 14 juillet 2025

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25 Juin 2025

Promulgation du règlement n° 2025-395

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04 Juin 2025

Promulgation du règlement n° 2025-393

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28 Mai 2025

Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur 2024 – Séance du 9 juin 2025

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15 Mai 2025

Adoption – Second projet de règlement n° PR-25-02 (2), intitulé :  » Règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 2009-151 quant à la zone 46 F »

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30 Avr 2025

Assemblée publique de consultation – Premier projet de règlement n° PR-25-02 (1)

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30 Avr 2025

Vente de surplus d’actifs – VPC-STP-VA-20250430-01

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16 Avr 2025

Assemblée publique de consultation pour le premier projet de règlement n° PR-25-02 (1)

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15 Avr 2025

Adoption – Second projet de règlement n° PR-25-01 (2) intitulé : « Règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 2009-151 quant aux zones 35 C et 36 H »

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08 Avr 2025

Promulgation du règlement n° 2025-391

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